STATUTS
Déclaration de création d'association
ARTICLE 1 – NOM
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Au souffle d'Awen
ARTICLE 2 - OBJET
Cette association a pour objet : l'enseignement du yoga sous la forme de cours, stages, conférences et autres activités en lien avec le bien-être et le développement personnel.
ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé à Ker Bouliki 4 impasse du Gouarh 56450 Surzur
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et dans ce cas, l'information sera transmise aux membres de l'association.
Article 4 – DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 - COMPOSITION
L 'association se compose de membres qui participent aux activités de l'association et qui adhérent aux présents statuts.
ARTICLE 6 - COTISATIONS
Pour être reconnu comme membre de l'association, il faut obligatoirement être à jour de sa cotisation afin d'être couvert par l'assurance de l'organisme
ARTICLE 7 - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission,
b) Le décès,
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation.
ARTICLE 8 - AFFILIATION
L'association peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.
ARTICLE 9 - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des cotisations,
2° Les subventions de l’État, des départements et des communes ...,
3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 10 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association.
Elle se réunit au moins une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L'assemblée générale ne pourra valablement se tenir que si le quorum est atteint.
Celui-ci étant fixé au quart des membres de l'association présents ou représentés.
Si le quorum n'est pas atteint, on convoquera pour une deuxième assemblée générale sous 8 jours sans condition du quorum.
L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le, la président(e), assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le, la trésorier(e) rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant de la cotisation annuelle.
Elle délibère sur les orientations à venir et se prononce sur le budget correspondant.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés .
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté les votes portant sur des personnes qui se feront à bulletin secret.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande du quart des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises aux deux tiers des membres présents .
ARTICLE 12 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil d'administration d'au moins trois membres élus pour trois années.
L’élargissement du bureau est possible parmi des volontaires souhaitant faire partie du conseil d'administration et qui seront élus pour la même durée de mandat.
Les membres sont élus par l'assemblée générale et sont rééligibles. Le conseil d'administration étant renouvelé chaque année par tiers ; la première année les membres sortants sont désignés par tirage au sort.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l'assemblée générale, d'organiser et d'animer la vie de l'association dans le cadre fixé par les statuts.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son Président(e) ou à la demande d'un des membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
ARTICLE 13 – LE BUREAU
Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :
Un(e) président(e);
Un(e) secrétaire ;
Un(e) trésorier(e).
Si besoin est, et si le nombre de membres du CA le permet, un(e) vice-président(e), un(e) secrétaire adjoint(e) et un(e) trésorier adjoint(e) peuvent être élus
Ces fonctions ne sont pas cumulables
ARTICLE 14 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire fait état des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE - 15 - REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fera alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE - 16 - DISSOLUTION
En cas de dissolution, l'assemblée générale se prononcera sur la dévolution des biens.
Fait à Surzur, le 1er juillet 2020
Modifié lors de l’AG du 10 février 2023
Annexe 1 aux statuts de l'association
Au souffle d'Awen
Membres fondateurs :
Nom : Aumont
Prénom : Sylvie
Fonction : Présidente
Nom : Jordan
Prénom : Elisabeth
Fonction : Trésorière
Nom : Baratte
Prénom : Catherine
Fonction : Secrétaire